En tant que courtiers immobiliers, nous rencontrons régulièrement des acheteurs et vendeurs qui posent la même question :
« Mes fenêtres sont-elles conformes aux normes en vigueur? »

Qu’il s’agisse de sécurité, de luminosité ou de valeur marchande, les fenêtres d’une propriété — particulièrement celles situées au sous-sol — jouent un rôle déterminant dans l’évaluation d’une maison.

Pourquoi les normes de fenêtres sont essentielles

Les règlements entourant les fenêtres au Québec ne touchent pas uniquement l’apparence : ils visent avant tout la sécurité des occupants et la conformité au Code de construction du Québec.

Une fenêtre bien dimensionnée peut faire toute la différence entre :

• une pièce habitable,

• ou une pièce considérée comme simple espace de rangement.

Pour qu’une pièce de sous-sol soit reconnue comme chambre à coucher — et donc augmenter la valeur de revente — elle doit obligatoirement comprendre une fenêtre de sortie conforme.

Dimensions minimales d’une fenêtre de sous-sol conforme

Les exigences précises pour une fenêtre de sortie (fenêtre d’évacuation) sont définies dans le Code de construction du Québec. Voici les normes principales :

1. Surface d’ouverture minimale

L’ouverture libre (celle par laquelle une personne peut réellement sortir) doit être :

• 0,35 m² minimum (environ 3,77 pi²)

• Aucune dimension (hauteur ou largeur) ne doit être inférieure à 380 mm (15 pouces)

Exemple concret :
Une fenêtre de 38 cm x 92 cm (15 po x 36 po) atteint l’ouverture minimale exigée.

2. Hauteur par rapport au plancher

Le bas de la fenêtre doit être situé à 1,5 mètre (5 pieds) ou moins du sol.

Si le rebord est plus haut, il faut installer un accès permanent, comme :

• une marche fixe,

• un banc solidement ancré,

• ou un podium intégré.

3. Dégagement extérieur obligatoire

À l’extérieur, la fenêtre doit s’ouvrir sur un espace dégagé et sans obstacle :

• 550 mm (22 pouces) minimum

Ce dégagement permet une évacuation rapide en cas d’urgence.

Les types de fenêtres les plus adaptées pour le sous-sol

Certaines fenêtres respectent plus facilement les normes d’évacuation :

✔ Fenêtres à battant (ou à auvent)

Très pratiques, mais assurez-vous d’un dégagement extérieur suffisant.

✔ Fenêtres coulissantes horizontales

Souvent choisies pour les sous-sols, à condition que la partie ouvrante soit assez large.

✔ Fenêtres à guillotine

Acceptées dans certains cas, mais l’ouverture libre est souvent réduite.

Avant de procéder à un remplacement, il est conseillé de confirmer les mesures exactes avec un entrepreneur qualifié ou un inspecteur en bâtiment — surtout si vous souhaitez transformer votre sous-sol en chambre ou logement.

Impact sur la valeur de revente

Lorsqu’un courtier immobilier évalue une propriété, la conformité des fenêtres du sous-sol influence directement :

• la valeur marchande (une pièce non conforme ne peut être annoncée comme chambre),

• la rapidité de vente,

• la sécurité perçue par les acheteurs,

• et l’intérêt général des visiteurs.

Un sous-sol aménagé avec des fenêtres conformes représente un argument de vente majeur, particulièrement auprès des familles ou investisseurs.

Conclusion

Avant de rénover votre sous-sol ou de mettre votre propriété en vente, assurez-vous que vos fenêtres respectent les normes en vigueur. C’est un détail souvent sous-estimé, mais qui peut avoir un impact déterminant sur :

• la sécurité,

• la confiance des acheteurs,

• et la valeur de votre propriété.

Pour obtenir des conseils adaptés, une évaluation professionnelle ou une stratégie de mise en marché efficace, Miguel & Cynthia, courtiers immobiliers à Chambly, Carignan et Saint-Basile, sont là pour vous accompagner et vous guider vers une vente dans les meilleures conditions.